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Commissions Mode de fonctionnement |
16791215(01) |
| La commission pour examiner les arrêts du Conseil attribuant aux trésoriers de France la direction des deniers du petit blanc s'est réunie chez l'archevêque d'Albi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16791216(01) |
| Les gens des trois états de la sénéchaussée de Carcassonne se sont assemblés le samedi 16 décembre sous la présidence du cardinal de Bonzi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16791219(02) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 19 décembre sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16791219(02) |
| Les commissaires de la sénéchaussée de Toulouse pour les réparations du chemin de la poste rapportent qu'ils se sont assemblés chez l'archevêque de Toulouse immédiatement après leur retour des Etats ; ils rendent compte de leurs travaux | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16791222(03) |
| La commission chargée de la vérification des impositions se réunira ches l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16800109(10) |
| La sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 9 janvier 1680 | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16800112(01) |
| La commission pour la vérification des terres prises par le Canal de communication des mers s'est réunie chez l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |